procès verbaux - documentation

En début de chaque séance, le Conseil Municipal adopte un Procès-Verbal des débats et décisions du précédent. Ce document, réalisé à partir d’enregistrement, est intéressant puisqu’il restitue l’intégralité des interventions faites par les conseillers, et leurs votes.


Articles publiés dans cette rubrique

lundi 19 octobre 2015
par  Patrick Madelin

Ne pas confondre compte-rendu et procès verbal intégral sur le site de la Ville

Depuis l’automne 2014, à la demande des élus minoritaires, la Ville de Pontoise met enfin en ligne le procès verbal intégral des débats du conseil municipal .
Leur consultation est l’occasion de mieux comprendre les enjeux et les positions des diverses parties et de prendre connaissance rapidement (...)

mercredi 2 novembre 2011

Pontoise - procès verbal du Conseil Municipal du 23 06 11

Question orale à propos du projet de requalification de l’îlot Lemercier.

Brèves

6 octobre 2017 - Politique. Le dispositif « Voisins vigilants » a fait débat à Pontoise

Les "voisins vigilants" ont monopolisé les débats au cours du dernier conseil municipal. Vous (...)

12 décembre 2016 -  Prochain Conseil municipal le jeudi 26 Janvier 2017

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 26 Janvier 2017 à 20h30 à l’Hôtel de (...)

L’association Pontoise Ensemble célèbre ses dix années d’existence. Tous les citoyens sont les bienvenus le samedi 24 novembre 2018 de 17h00 à 20h00, au Caméléon, place de la Fraternité à Pontoise.