Le compte-rendu, publié rapidement

Sur le site de la Ville à l’onglet conseil municipal, il y a un onglet compte-rendu où seules les délibérations du conseil municipal et le détail des votes associés ainsi que le texte des questions orales proposées par les les élus minoritaires sont affichés.

Les décisions votés lors de diverses délibérations étant exécutoires, ces compte-rendus sont très vite réalisés et publiés sur les panneaux d’affichage officiels.

Le procès-verbal, publié après un conseil de validation

Le procès-verbal doit être approuvé avant publication et le premier point de l’ordre du jour de chaque conseil est toujours : "approbation de l’ordre du jour du conseil municipal précédent".

Des modifications peuvent alors être apportées avant publication. Les débats avaient été enregistrés et le système d’enregistrement a parfois des défaillances. Ce procès-verbal reste parfois difficile à lire car le langage parlé est retranscrit tel que compris via les micros.

Il n’est accessible qu’avec un ou plusieurs mois de délais : il est publié sur le site de la ville sous huitaine après le conseil validant. C’est pour cela que nous essayons de publier rapidement sur ce site un "compte-rendu analytique" des débats marquants de chaque conseil.

Publication des débats : une demande de longue date !

Cette publication du procès-verbal intégral est le résultat de demandes des élus minoritaires sur plusieurs mandats. En effet, ne se fait que ce qui est prévu dans le règlement intérieur du conseil municipal. Or celui-ci n’est révisé qu’au début de chaque mandat.

Peu après les élections municipales de 2008, au moment de l’adoption d’un nouveau règlement intérieur, il avait fallu obtenir la transcription des débats. Leur publication nous semblait couler de source. Ce ne fut pas le cas. Et voilà pourquoi leur publication ne fut obtenue qu’après les élections municipales de 2014.

Patience et longueur de temps