Principaux sujets à l’ordre du jour : le Conseil Communal des Jeunes, les places du centre ville, les taux des taxes pontoisiennes. Nous nous sommes abstenus de voter ces deux derniers sujets. Le Conseil s’est conclu avec une Question Orale sur la signalétique de la ville.
Une nouvelle génération d’élus parmi les jeunes pontoisiens
Le nouveau Conseil Communal des Jeunes était intronisé lors d’une cérémonie présidée par le Maire en ouverture du Conseil municipal, avec la présentation de ses nouveaux membres par Pascal Bourdou - adjoint en charge des sports, de la jeunesse et de la petite enfance - et les (...)
L’ordre du jour de ce Conseil était dominé par les questions d’un nouveau périmètre pour les écoles, des nouveaux rythmes scolaires pour les enfants (deux délibérations que nous nous sommes abstenus de voter), l’ouverture de la Ferme pédagogique dans le parc du château de Marcouville et celle de l’accès au permis B pour les jeunes en recherche d’emploi.
Un périmètre scolaire impacté par l’augmentation des élèves scolarisés
Les Groupes Scolaires du Parc aux Charrettes, d’Eugène Ducher et des Larris sont les plus touchés par le développement de la population à Pontoise. L’augmentation générale des effectifs (...)
Un Budget Primitif 2013 voté sans surprises par la majorité. Un exercice de patience devant un Maire qui monopolise le micro sur des sujets déjà débattus. Un dossier sur le déplacement des seniors, esquivé. Des questions posées pour des citoyens.
Quelle est la vision du Maire à 10 ou 15 ans pour la ville ?
« La gauche veut dépenser plus, la gauche veut s’endetter plus ». Telle est la rengaine que nous avons à nouveau entendue tout au long de ce Conseil, dans les propos ressassés par M. Houillon, frustré que cela ne suscite plus grand intérêt de notre part et que nous ne cherchions pas à polémiquer. « (...)
« Voisins vigilants », une initiative sécuritaire de la majorité et le Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) étaient les principaux sujets traités dans ce Conseil.
Après la vidéosurveillance, une nouvelle dérive sécuritaire
C’est sur le modèle du dispositif « Voisins solidaires », que la majorité veut instaurer celui de « Voisins vigilants ». Le premier, associatif, a été pensé pour renforcer les solidarités de proximité et développer les petits services et l’entraide entre voisins qui facilitent la vie quotidienne. Il n’y a en effet pas lieu de passer par le préfet pour ramasser le courrier de son voisin absent, et (...)
Des plats de « résistance » consistants étaient au menu de cette rentrée de septembre : la vidéosurveillance, la Harengerie, la crèche des Larris-Maradas, le Plan de Déplacements Urbains de l’Île de France (PDUIF), le contrat de territoire avec la CACP, le commerce de proximité, les tarifs de l’électricité, la taxe d’habitation. Nous avons concentré nos interventions sur les 4 premiers sujets
Vidéosurveillance : le Maire passe en force
Les préconisations du cabinet Sectrans CP Conseil conduisent à l’implantation de 19 sites de caméras répartis dans la ville et une caméra mobile, un Centre de Supervision (...)
Ce conseil municipal du 28 juin a voté unanimement un avis refusant l’installation en ville d’un centre éducatif fermé mais nous avons expliqué que nos motivations divergeaient gravement de celle de la majorité. La majorité a dû assumer seule la responsabilité de ses divers comptes administratifs et nous avons approuvé le retour à la souplesse des inscriptions pour les cantines scolaires et souligné les manques de la nouvelle convention Ville-CACP pour le traitement des déchets...
Proposition d’un avis refusant la création d’un CEF
L’existence des centres éducatifs fermés fait suite à une décision (...)
La gestion de la dette, le Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine (CIAP), la ferme pédagogique, la dénomination de la future école primaire du quartier Bossut et un projet de Centre éducatif fermé en centre ville, étaient les principaux sujets débattus. Avec un maire toujours soucieux d’éviter les aspérités dans les débats, jouant le consensuel en façade et expédiant les questions qui dérangent vers un soi-disant travail en commissions
« L’emprunt va coûter demain très cher : il vaut mieux essayer de ne pas y recourir »
Monsieur Seimbille, 1er adjoint en charge des finances de la ville, a (...)
Cette séance du Conseil municipal a connu des débats animés malgré une audience clairsemée. Nous constatons que la majorité était divisée sur l’entrée de la commune de Maurecourt dans notre Communauté d’Agglomération, satisfaite de ne pas augmenter les taux des impôts locaux dont les recettes augmentent grâce à l’accroissement de la population, choquée par une demande d’analyse des faits de pauvreté constatés par les Restos du Coeur...
Clivage dans la majorité sur l’arrivée de Maurecourt au sein de la Communauté d’Agglomération de Cergy-Pontoise
D’un côté, monsieur le Maire tournait sa langue sept fois (...)
C’est encore le jeu des responsabilités entre la majorité pontoisienne et la Communauté d’Agglomération de Cergy- Pontoise (CACP) qui conduit le Maire, pourtant coresponsable, à dire qu’il n’est pas en position de décision. Cette question a conduit notre groupe à des votes d’abstention à deux occasions. En premier lieu lors de la délibération sur le « Pass local » des personnes âgées, principal sujet à l’ordre du jour ; ensuite, sur une procédure de modification du nouveau Plan Local d’Urbanisme (PLU) adopté le 20 octobre dernier.
Une trop modeste incitation à la mobilité des seniors
Une décision sensée (...)
Budget 2012 et ZAC Bossut étaient les deux principales délibérations de ce Conseil municipal
Un budget au montant inchangé
Avec un budget de 54M€, montant identique à celui de 2011, c’est la baisse des ressources liées aux investissements (-1M€), accentuée par une pression plus forte des efforts en matière de dépenses de fonctionnement (-0,4M€), qui est la caractéristique des choix de la majorité. M. Seimbille, dans une démonstration académique, a même simulé une extinction de la dette sur les investissements du passé en…2030 ! On peut s’interroger sur les projets d’avenir. On peut surtout s’inquiéter de (...)
Le DOB 2012 (Débat d’Orientations Budgétaires), principal sujet à l’ordre du jour, est sensé refléter une vision de la ville de la majorité. Cette explication des priorités du budget primitif 2012, qui fera l’objet d’une décision lors du prochain Conseil municipal, prend l’allure d’une obligation légale bien formelle.
Une gestion de la dette fragilisée
L’actualité mondiale de l’économie et de la finance et l’importance accordée aux agences de notation surdéterminaient l’évaluation des besoins et les priorités de la ville. C’était le postulat de départ du DOB. Patrick Madelin a rappelé à cette occasion que (...)
Un seul point était à l’ordre du jour : l’approbation du Plan Local d’Urbanisme. Sans surprise, le débat attendu a tourné à des postures irréconciliables. D’un côté la majorité qui voulait limiter la délibération aux seuls amendements réglementaires, de l’autre l’opposition qui voulait s’exprimer sur le fond et sur les incohérences du dossier.
A la recherche de l’identité et de la singularité pontoisienne.
Lors du Conseil municipal du 16 décembre 2010, nous avions considéré que les réponses apportées aux questions posées lors des réunions préparatoires à l’adoption du PLU étaient trop peu significatives au (...)
Nous saluons le départ de Didier Peyrat et l’arrivée dans notre groupe d’Audrey Debruyne, qui a vécu un premier conseil surréel : à Pontoise, tout irait très bien pour les jeunes, les commissions consultatives n’ont pas besoin d’informations, et la Ville n’utilise pas elle-même le produit d’une taxe qu’elle perçoit...
Tout va-t-il vraiment si bien que ça pour les jeunes ? Monsieur Bendali présentait les résultats de de l’enquête sur les besoins et attentes des jeunes Pontoisiens en matière d’insertion et Patrick Madelin en a commenté les conclusions : tout se passe comme si tout allait bien à (...)
Développement durable, intercommunalité, accueil en crèche. Nous avons porté notre attention sur ces trois sujets pour lesquels des solutions alternatives sont possibles.
« pas de grandes mesures, pas de slogans »
C’est la ligne suivie par la majorité en matière de Développement Durable, et exprimée par Stéphanie Von Euw : un catalogue de mesures qui s’appliquent à la gestion des services municipaux (informatisation des documents administratifs, économies sur l’eau, sur l’énergie, économies de papiers…) et à celle du patrimoine municipal, du parc des Larris, du château de Marcouville, à l’aménagement de la (...)
Le Conseil municipal du 17 Juin 2011 n’avait qu’un point à l’ordre du jour : la désignation de suppléants pour les "grands électeurs" des prochaines sénatoriales. A Pontoise les 35 conseillers sont grands électeurs. Le vote avait lieu à la proportionnelle et 3 listes étaient en présence : celle de la droite (9 noms), celle présentée par nos soins au nom du groupe Pontoise Ensemble (3 noms) et celle présentée par Mme Brami et Monsieur Mongondry (2 noms). Les élus centristes brillant par leur absence.
Après avoir soumis au vote une liste qui n’a recueilli que 2 voix, alors que la liste proposée par « (...)
La restauration scolaire, les comptes administratifs, et…et…la question des parkings publics, étaient à l’ordre du jour du Conseil du 19 mai. Mais une certaine tension était perceptible dans les propos du Maire.
« Nous ne sommes pas en cogestion ! »
C’est la nouvelle ligne de défense du Maire devant les questions posées par l’opposition, qu’il considère comme du domaine réservé - « c’est moi qui décide » -, ou déplacées - « les pontoisiens ont voté pour moi » - voire même, pour se décharger de sa responsabilité, une critique des services municipaux. Ainsi, obtenir un bilan d’activité technique et financier d’une (...)
La raison qui avait conduit à ce Conseil extraordinaire était la délibération sur la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM), mais à en juger par l’affluence inhabituelle dans la salle, le sujet du jour était un projet de parking public en centre ville sous l’ilot Lemercier.
La décision sur la part d’impôts locaux relative au ordures ménagères était proposée au taux de 9,80% pour une base de 34 571 729€ en 2011. Patrick Madelin a rappelé, devant l’affichage d’une certaine autosatisfaction de la majorité sur une légère diminution du prélèvement, que Pontoise pratique encore le taux le plus fort de toutes (...)
Emploi, accessibilité, circulation douce : ces sujets sont-ils hors sujet pour les délibérations budgétaires à Pontoise ?
C’est pourtant l’impression que donne le débat sur le Budget Primitif 2011 voté le 10 février.
Déjà, lors du Débat d’Orientation Budgétaire du 16 décembre dernier, Didier Peyrat était intervenu sur le fait que la réflexion sur la gestion municipale était menée sur les seuls aspects de l’économie et des finances et sur l’absence d’analyse des données sociales sur Pontoise. La situation de crise de l’emploi ne semble pas être prise en compte dans les choix opérés par la majorité municipale. (...)
Deux débats majeurs étaient à l’ordre du jour du Conseil municipal du 16 décembre 2010 :
le Débat d’Orientations Budgétaires (DOB 2011) ;
le Bilan de la concertation et l’arrêté du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU2).
Débat d’Orientations Budgétaires 2011 :
le social et l’écologie encore à la trappe
Ce débat, qui ne donne pas lieu à vote, précède obligatoirement l’adoption du budget 2011 qui fera l’objet de décisions en février prochain.
Patrick Madelin a relevé l’annonce faite par l’équipe municipale de la diminution des contributions financières de nos partenaires institutionnels (Conseil Général et (...)
Nos interventions et question orale ont insisté sur le nécessaire partage de l’information (base d’un débat éclairé) élément indispensable à l’exercice de la démocratie, à l’échelon du conseil municipal comme à celui du conseil d’agglomération de Cergy-Pontoise où nous ne sommes pas directement présents.
Le rapport d’activité de CACP
ne vaut pas information sur les débats... Le conseil municipal devait prendre acte (sans en débattre) du rapport d’activité de la Communauté d’Agglomération.
Nous avons rappelé à cette occasion le déficit d’information des élus minoritaires sur les débats du conseil (...)
Compte-rendu du Conseil municipal du 30 septembre 2010
Par les élus de Pontoise Ensemble, Didier Peyrat, Patrick Madelin, Bénédicte Ariès
Une vision floue de Pontoise 2020 pour la majorité
Le débat sur les orientations du Plan d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) dans le cadre du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et l’avis de la commune sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale de Cergy-Pontoise (SCoT) étaient à l’ordre du jour du Conseil municipal du 30 septembre.
Nombreuses sont les propositions du PADD auxquelles nous adhérons ou que nous avions préconisées : la préservation et la (...)
Compte-rendu du Conseil municipal du 24 juin 2010 par les élus du groupe Pontoise Ensemble
Pourquoi donner la priorité à la vidéosurveillance à Pontoise ? Les Pontoisiens ne le veulent pas, le Maire s’engage quand même dans cette voie. C’était le principal dossier de ce Conseil. Comme il fallait s’y attendre, tout est bon pour aller de l’avant dans la mise en place à grande échelle de caméras dans la commune. M. le Maire prêche d’un côté que la vidéosurveillance n’est pas l’alpha et l’oméga ni la seule solution pour améliorer la sécurité, mais il affirme de l’autre que l’augmentation des faits de délinquance (...)
Le patrimoine de la Caserne Bossut exclu du POS
S’il ne fallait retenir qu’un seul sujet du Conseil municipal, ce serait celui de la modification du POS : la majorité municipale s’est rangée à l’avis de la Communauté d’Agglomération pour exclure du nouveau POS des éléments remarquables du patrimoine les éléments bâtis et non bâtis se trouvant dans le périmètre de la ZAC Bossut à Pontoise.
On sait que l’annulation judiciaire du Plan Local d’Urbanisme (PLU), le 19 février 2009, a remis en vigueur un Plan d’Occupation des Sols (POS) vieux de 1993. Le Préfet avait demandé que ce POS fasse l’objet d’une (...)
Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 mars 2010 Par les élus du Groupe Pontoise Ensemble
C’ est magique : on n’augmente pas les impôts mais on paie plus que les autres !
C’est par cette formule que Patrick Madelin a conclu son intervention lors de la délibération sur le taux de la taxe des ordures ménagères (TEOM), reconduit à 10,16% de la base fiscale de référence pour 2010. Soit un produit de cette taxe en confortable augmentation prévu à 3 342 755 M€. Ce qui place Pontoise nettement au dessus des pratiques des villes similaires.
Lors du vote du Budget primitif 2010 lors du Conseil municipal du 4 (...)
Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 février 2010 Par les élus du Groupe Pontoise Ensemble
Le budget 2010 : des finances saines mais politiquement peu lisibles
Derrière la satisfaction affichée d’un équilibre dû à une rigueur de temps de crise, la situation financière le budget 2010 de la Ville de Pontoise aurait mérité de donner plus de visibilité sur des choix annoncés tels que le développement durable, ou même les questions de sécurité et de projeter clairement des initiatives en direction des demandeurs d’emploi et des familles en difficultés.
Les impôts et taxes demeurent parmi les plus chers de (...)
Le Conseil municipal du 17 décembre était l’occasion du Débat d’orientations budgétaires, une procédure préalable au vote du budget 2010 prévu pour le Conseil municipal du mois de février. Cet exercice est, pour la majorité, l’occasion de présenter les prévisions économiques au niveau national et d’exposer dans ce contexte la situation des collectivités locales en général, et celle de la Ville de Pontoise en particulier.
Nous avons souscrit à la rigueur qui est de mise face à la crise et à la visibilité réduite sur les mois qui viennent. En ce sens la situation de la gestion municipale est saine, avec (...)
En dehors du débat d’orientation budgétaire sur lequel nous reviendrons ultérieurement, la séance du 17 décembre 2009 du Conseil Municipal de Pontoise a été notamment marquée par deux interventions du groupe "Pontoise Ensemble".
Amendements à une délibération portant modification du Plan d’Occupation des Sols (POS)
Nous avons proposé 2 amendements à cette délibération
1°) de rajouter un « considérant » « CONSIDERANT que dans le cadre de la reconversion urbaine de la caserne Bossut, il convient de conserver certains éléments de la caserne constitutifs du patrimoine bâti et paysager de la ville, notamment (...)
Compte-rendu des débats essentiels de la séance du 17 septembre 2009
Première présentation de l’enquête de victimation réalisée à Pontoise
L’institut BVA a présenté les premiers enseignements de l’enquête de victimation. Le Maire a indiqué que le débat de fond n’aurait pas lieu à cette séance, mais lors d’un prochain conseil, après que le groupe de travail sur la sécurité se soit réuni. Plusieurs conseillers (Didier Peyrat, Bénédicte Aries et Benoît Dumontet) ont demandé que les résultats détaillés leur soient communiqués. En effet,les données assez générales qui ont été jusqu’ici communiquées ne permettent (...)
Un premier compte-rendu des débats du Conseil municipal du 26 mars 2009 qui a abordé la question du nouveau Plan lLocal d’Urbanisme pour la ville de Pontoise.
Un budget sans ambition qui méconnaît les besoins prioritaires des habitants
Le Débat d’Orientation Budgétaire du 13 novembre avait déjà fait apparaître le manque de projets nouveaux de la majorité municipale. Le Budget primitif débattu le 18 décembre confirme le choix d’une gestion à minima, d’une stagnation, sans ambition forte pour la commune. Par ailleurs, le budget est en quelque sorte décontextualisé, puisqu’il ne tient pas compte de l’impact, en 2009, sur la ville de Pontoise et sur ses habitants de la crise financière, économique et sociale.
Lors du débat d’orientation budgétaire, la majorité (...)
Au dernier conseil municipal, 13 délibérations étaient soumises au vote et le débat d’orientation budgétaire 2009 (DOB) était ouvert.
Quels sont les points sur lesquels le groupe "Pontoise Ensemble" a mis l’accent ?
Le débat d’orientation budgétaire 2009 (débat sans vote, celui-ci ayant lieu le 18 décembre)
L’adoption des tarifs municipaux soumis à quotient familial
Adoption d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité
Avis de la commune sur le Programme Local de l’Habitat (PLH) intercommunal
* Les Finances de la ville : un déficit d’ambition sociale, (...)
Lors du conseil municipal, le maire a soumis au vote une délibération sur la sécurité locale qui comportait deux aspects : un, le lancement d’une étude de "faisabilité" en vue de l’installation de caméras de vidéos surveillance en ville ; deux, le lancement d’une enquête de victimation à Pontoise.
Un débat volontairement esquivé par la majorité
Si la seconde idée ne posait pas de problème (car une enquête de victimation permet de cerner les délits réellement commis, mieux que les statistiques officielles, tronquées de tous les faits vécus et non signalés aux autorités), il n’en va pas de (...)
Conseil municipal du 26 juin :
une opposition bien présente, malgré de mauvaises conditions de travail
La majorité ayant décidé qu’il n’y aurait pas cette année de conseil municipal entre juin et début octobre, c’est une séance où 43 projets de délibérations ont dû être examinés entre 20h30 et 1h30 du matin qui s’est déroulée ce 26 juin.
Comme nous l’avons souligné à l’ouverture, en protestant contre un ordre du jour qui était plutôt un « ordre de nuit », il s’agit là de conditions de travail évidemment peu propices à une préparation rigoureuse ainsi qu’à des débats approfondis. Ce choix trahit, une nouvelle (...)
Lors du conseil municipal réuni le 22 mai dernier, les conseillers du groupe « Pontoise Ensemble » ont tenté, une nouvelle fois, de faire valoir les droits d’un conseil authentiquement délibérant. Ils se sont heurtés au refus de la majorité municipale.
Le conseil municipal : chambre d’enregistrement ou assemblée délibérante ?
Lors du conseil municipal réuni le 22 mai dernier, les conseillers du groupe « Pontoise Ensemble » ont tenté, une nouvelle fois, de faire valoir les droits d’un conseil authentiquement délibérant. Ils se sont heurtés au refus de la majorité municipale.
22 mai : une séance (...)