procès verbaux - documentation
En début de chaque séance, le Conseil Municipal adopte un Procès-Verbal des débats et décisions du précédent. Ce document, réalisé à partir d’enregistrement, est intéressant puisqu’il restitue l’intégralité des interventions faites par les conseillers, et leurs votes.
Articles publiés dans cette rubrique
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Echos du CM du 17 mai 2019
Le Conseil municipal a notamment été l’occasion du rituel annuel de la présentation du compte administratif de 2018. Il fût aussi question du projet provisoire d’une Maison médicale et du bilan de l’activité culturelle de Ville d’art et d’Histoire.
L’approbation du compte administratif : information (...)
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Ne pas confondre compte-rendu et procès verbal intégral sur le site de la Ville
Depuis l’automne 2014, à la demande des élus minoritaires, la Ville de Pontoise met enfin en ligne le procès verbal intégral des débats du conseil municipal .
Leur consultation est l’occasion de mieux comprendre les enjeux et les positions des diverses parties et de prendre connaissance rapidement (...)
Pontoise - procès verbal du Conseil Municipal du 23 06 11
Question orale à propos du projet de requalification de l’îlot Lemercier.
